Conditions Générales d’Utilisation

Règlement intérieur / extérieur

Un règlement n’est jamais drôle, mais il est fait pour le bien de tous et doit être respecté.

Article 1 – L’eau, c’est la vie : Celle qui sort des robinets est potable, elle provient de la ville, elle est précieuse, économisons-la.

Article 2 – Responsabilité écologique : Il est absolument interdit d’allumer un feu ouvert en quelque endroit que ce soit sur la propriété et aux alentours. Aucuns papiers ou déchets d’aucune sorte ne sauraient être laissés sur la propriété (y compris les « commissions » de nos amis les chiens qui devront être ramassées). L’usage du Barbecue doit se cantonner au niveau de la terrasse du Gîte et ne devra en aucun cas être déplacé vers la piscine.

Article 3 – Séjour / règles concernant le bruit: La première règle et la plus importante est celle du bon sens quant au respect des autres. Le repos et la tranquillité sont prioritaires. Ne rien faire qui, de son fait ou du fait de sa famille ou de ses relations, puisse nuire à la tranquillité du voisinage, en évitant les bruits excessifs ou tout autre nuisance, particulièrement le soir. Les parents encourageront leurs enfants à ne pas être trop turbulents dans leurs jeux et plus particulièrement entre 23 h et 8 h.

Article 4 – Précautions diverses : Toutes les commodités sont mises à votre disposition, il vous est demandé de les utiliser au mieux, en veillant à un fonctionnement normal et à une consommation raisonnable (hormis le papier hygiénique, rien d’autre ne doit être jeté dans les cuvettes des WC).

Article 5 – L’aménagement : Il a été conçu pour une utilisation optimum pour la durée et la qualité d’accueil. La literie, mobiliers et objets divers ne devront pas être transportés à l’extérieur des logements.

Article 6 – La casse : Le cas échéant, signalez-la durant votre séjour. Informez immédiatement la concierge de tout sinistre et des dégradations se produisant dans les lieux loués, même s’il n’en résulte aucun dommage apparent. En cas de perte ou dégradations d’éléments du gîte occasionnés par le locataire, le montant de la caution sera minoré du coût de remise en état ou des frais de remplacement sur présentation de justificatifs par le propriétaire, et ce, dans un délai maximum de deux mois.

Article 7 – Entretien des lieux loués : Chacun est tenu de s’abstenir de toute action qui pourrait nuire à la propreté, à l’hygiène et à l’aspect du gîte tant à l’intérieur des locaux qu’à l’extérieur et aux environs. N’oubliez pas que le gîte doit être propre et bien rangé à votre départ. (Le locataire est tenu d’entretenir les lieux loués et de les rendre en bon état de propreté en fin de jouissance) – un forfait supplémentaire de 50 euros de nettoyage sera demandé en cas de non-respect de cette clause. (Pour rappel, les animaux sont interdits à l’étage du gîte, ils ne doivent pas dormir sur et dans les lits- une barrière est disponible, à installer en haut de l’escalier).

Article 8 – Responsabilités : Les locataires sont responsables pécuniairement de toutes les dégradations qu’ils pourraient causer par leurs faits et gestes. Ils sont responsables de tous les incidents ou accidents qui pourraient survenir, à eux ou aux tiers du fait de leur inobservation du présent règlement.

Article 9 – Parkings : Les véhicules devront être stationnés aux emplacements prévus à cet effet.

Article 10 – Clés : Les portes d’entrée du gîte sont munies de serrures à clés. Lors de toute sortie, vous êtes tenus de fermer les lieux. En cas de non-respect de cet article, il vous incombera la responsabilité de tous vols, dégradations et autres dégâts matériels qui feront l’objet d’une facturation. Pour tous objets appartenant aux résidents, vous serez tenus de faire vous-même votre déclaration à votre assurance et le propriétaire décline toute responsabilité.

Article 11 – Ordures ménagères : Des containers de tri sélectif sont mis à disposition pour les déchets dans la cours. Le locataire devra respecter leurs sorties tous les mardis en fonction du planning affiché dans le Gîte.

Article 12 – Salon de jardin : Des tables d’extérieur et des chaises sont à votre disposition. Veillez à les garder en état.

Article 13 – Eau, électricité, chauffage et ménage : la fourniture de l’eau, de l’électricité, du chauffage et du ménage est comprise dans le prix de la location.

Article 14 – Utilisation de la piscine : l’utilisation de la piscine est soumise à l’acceptation du règlement spécifique de la piscine.

Article 15 – Consignes aux Fumeurs : Il est strictement interdit de fumer à l’intérieur du gîte.

Article 16 – Internet : l’accès WIFI est inclus dans la location. Néanmoins le locataire s’engage à utiliser l’internet « en bon père de famille » et de ne pas accéder à des sites « déviants » ou de téléchargement illégaux. Le cas échéant le propriétaire pourra fournir les « Logs » de connexions et accès aux autorités compétentes (respects notamment de la loi sur l’utilisation de l’internet). Le locataire est seul responsable de tout préjudice direct ou indirect, matériel ou immatériel causé à des tiers du fait de son utilisation propre du service Internet précité.

Article 17 – Terrain de boules : l’usage des boules doit se cantonner uniquement sur le terrain prévu à cet effet.

Article 18 – L’utilisation de la plaine de jeux est limitée aux enfants de moins de 50 kg et est sous l’entière responsabilité des parents.

Règlement – Utilisation de la piscine

Ce règlement est destiné à assurer votre sécurité, votre confort, l’hygiène de tous ainsi qu’à faciliter l’entretien du bassin et de ses abords. L’accès à la piscine ou à ses abords suppose votre acceptation de ce règlement et son respect.

Nous sommes heureux de vous faire découvrir notre jardin, comme vous pouvez vous en douter, c’est un travail de plusieurs années, chaque arbre, fleur, massif ont leur histoire, merci d’en prendre soin.

Pour votre information, la piscine a une largeur de 4 m et une longueur de 9,50 m. La grande profondeur se situe au fond du bassin. Un escalier permet d’entrer facilement dans le bassin du côté́ de la petite profondeur. La profondeur minimale du bassin est de 1 m et la profondeur maximale atteint 1,80 m. La piscine est chauffée par une pompe à chaleur qui assure une température de l’ordre de 28-29°.

ATTENTION : la piscine n’est pas surveillée. Selon la règlementation en vigueur, une alarme et un abri sont installés et doivent être désactivés et ouverts avant de pénétrer dans l’eau. L’accès et l’utilisation de la piscine se font sous l’entière responsabilité des « utilisateurs ». Tout utilisateur de la piscine doit être couvert par une assurance responsabilité défense et recours et reconnait dégager de toute responsabilité les propriétaires en matière de sécurité liée à la surveillance de toutes les personnes participant au séjour.

Article 1 – Accessibilité : La piscine est accessible à votre convenance chaque jour entre 8h00 et 23h00, sauf en cas d’indication contraire ou quand le robot de nettoyage est en service. Si vous souhaitez nager en dehors de ces heures, veuillez SVP consulter la conciergerie. La piscine est strictement réservée aux occupants du gîte ainsi qu’aux propriétaires. Les personnes extérieures ainsi que ceux qui ne respectent pas le présent règlement ne sont pas autorisés dans l’enceinte de la piscine. Les enfants ne sont autorisés dans l’enceinte de la piscine qu‘en compagnie de leurs parents et sous leur surveillance. Les brassards sont obligatoires pour les enfants de moins de 7 ans. Les bébés seront obligatoirement équipés de couches spéciales. Ils doivent être sous la surveillance d’un adulte responsable et sachant nager. Les enfants ne doivent en aucune circonstance se retrouver seuls au bord du bassin.

Article 2 – Protection : En fin de journée ou en cas de non utilisation, l’abri devra obligatoirement être refermé et verrouillé.

Article 3 – Usage : Les objets encombrants ou tranchants ne sont pas autorisés dans l’enceinte de la piscine à l’exception des matelas pneumatiques, les bouées et les ballons légers pour autant qu’ils soient utilisés sans gêner les autres personnes présentes et qu’ils soient rangés en dehors de l’enceinte lorsque vous la quittez. Ne laissez surtout aucun objet dans la piscine (risque d’obstruer le système de filtration ou le robot !).

Pour faciliter l’entretien et l’hygiène de la piscine, nous vous demandons de bien vouloir respecter les règles suivantes :

• Éviter l’application de crème ou huile solaire juste avant de se baigner.
• Veiller à ce que vos enfants se rendent au WC avant d’accéder à la piscine.
• Se doucher convenablement avant de se baigner.
• Merci de ne pas utiliser les serviettes de votre chambre à la piscine.
• Ne pas accéder à la piscine les pieds nus

Article 4 – Interdictions :
• De se baigner en dehors des heures d’ouverture,
• De plonger, de jeter ou pousser quelqu’un dans l’eau,
• D’utiliser du savon ou tout autre produit similaire dans le bassin.
• D’éclabousser les participants à la baignade, de sortir l’eau du bassin par quelque façon que ce soit « bombe dans l’eau » etc…
• De crier et d’organiser des jeux violents aux abords et dans la piscine.
• D’uriner dans l’eau.
• De jeter des objets, des cailloux, ou toute autre chose dans l’eau. (Tout matériel endommagé ou détruit sera facturé au responsable).
• De courir autour du bassin (risque de glissades et/ou de blessures)
• D’encombrer la piscine d’objets gonflables ou potentiellement dangereux (jeux de ballon ou frisbee interdits)
• Il est strictement interdit de toucher aux installations électriques et filtrage de la piscine dans l’abri de jardin
• De consommer de la nourriture, de boire, de fumer, d’utiliser le BBQ, dans l’espace piscine. Introduire tout objet ou récipient en verre dans l’enceinte de la piscine.

Article 5 – Secours :
• Service d’aide médicale d’urgence (ambulance) : 15
• Appel d’urgence européen : 112

Conditions d’annulation et remboursement

Article 1 – absence de rétractation : 

Pour les réservations effectuées par internet, le locataire ne bénéficie pas du délai de rétractation, et ce conformément à l’article L121-21-8 du code de la consommation relatif notamment aux prestations de services d’hébergement fournies à une date ou selon une périodicité déterminée.

Article 2 – annulation du fait du client : 

Toute annulation doit être notifiée par écrit au propriétaire (courrier ou email).

– pour toute annulation du fait du client, le remboursement par le propriétaire, à l’exception des frais de réservation, sera effectué comme suit :

– annulation avant 22 jours du début du séjour : remboursement du montant de la location – remboursement par virement bancaire s’il a été encaissé à la date d’annulation.)

– annulation jusqu’à 21 jour inclus avant le début du séjour : il sera retenu un montant de 30% – le solde sera remboursé par virement bancaire s’il a été encaissé à la date d’annulation.

– annulation entre le 20ième et le 9ième jour inclus avant le début du séjour : il sera retenu 50 % du montant du séjour – le solde sera remboursé par virement bancaire s’il a été encaissé à la date d’annulation.

–  annulation entre le 8ième jour inclus et le jour d’arrivée prévu au contrat  : il ne sera procédé à aucun remboursement.

Article 3 – annulation du fait du vendeur : 

Lorsqu’avant le début du séjour, le propriétaire  annule le séjour, il doit informer l’acheteur par écrit (courrier ou mail)
L’acheteur sera remboursé immédiatement et sans pénalités des sommes versées, par virement bancaire

Article 4 – interruption du séjour : 

En cas d’interruption du séjour par le client, il ne sera procédé à aucun remboursement